Qu’est-ce que le vol de propriété intellectuelle et pourquoi est-elle un problème ?

Qu’est-ce que le vol de propriété intellectuelle et pourquoi est-il si important de protéger sa propriété intellectuelle ?

Avec l’encombrement croissant de l’espace en ligne, la généralisation du cloud computing et la présence de presque tout sur Internet, le vol de la propriété intellectuelle est devenu plus facile que jamais.

La propriété intellectuelle peut être constituée de films, de musique, de contenu sur le Web, de logiciels, etc. La propriété intellectuelle peut être considérée comme une création et non comme un produit physique. Mais cela ne signifie pas que les dommages sont moindres que pour d’autres types de vols. Selon la Commission sur le vol de la propriété intellectuelle américaine, les dommages causés par le vol de la propriété intellectuelle sont estimés à des centaines de milliards de dollars par an.

Que signifie la menace de la propriété intellectuelle et comment pouvez-vous vous protéger ? Cet article porte sur le vol de la propriété intellectuelle et sur la manière de gérer votre propriété intellectuelle pour rester en sécurité.

Qu’est-ce que le vol de propriété intellectuelle ?

Le vol de propriété intellectuelle est le vol d’une idée, d’une expression créative ou d’une invention par une personne ou une entreprise. Le vol de PI peut faire référence à quelqu’un qui vole des brevets, des droits d’auteur, des marques déposées ou des secrets commerciaux. Il s’agit de noms, de logos, de symboles, d’inventions, de listes de clients, etc. Les cas de vol de propriété intellectuelle sont exceptionnellement fréquents et nécessitent un logiciel intelligent de gestion de la propriété intellectuelle pour être évités.

Le vol de propriété intellectuelle est-il un crime ?

Oui ! La plupart des affaires de vol de propriété intellectuelle sont considérées comme des affaires criminelles (donc régis par le droit pénal). Les entreprises ou les particuliers qui peuvent identifier l’auteur du vol de leur propriété intellectuelle peuvent le poursuivre en justice et, dans certains cas, de lourdes peines peuvent être infligées aux criminels. Il peut s’agir d’amendes, de peines d’emprisonnement, de poursuites civiles, de suspensions de permis, etc.

L’histoire du vol de la propriété intellectuelle

Le vol de propriété intellectuelle n’est pas un phénomène nouveau. L’idée de la propriété intellectuelle remonte aux années 1700 (Statute of Anne anglais, 1710) lorsque l’idée des brevets et des droits d’auteur s’est imposée et que le terme de propriété intellectuelle est né. Au fil du temps, la notion de vol de propriété intellectuelle a radicalement changé, en particulier avec l’introduction des nouvelles technologies. Des procédés de fabrication et des idées de la révolution industrielle aux attaques et menaces de cybersécurité du XXIe siècle, le vol de propriété intellectuelle a changé de visage à de multiples reprises au fil des ans.

Quels sont les quatre types de propriété intellectuelle ?

Lorsque l’on parle de propriété intellectuelle et de vol de propriété intellectuelle, on divise généralement la propriété intellectuelle en quatre catégories différentes.

• Matériel protégé par le droit d’auteur : les objets protégés par le droit d’auteur sont généralement des expressions créatives et peuvent inclure des poèmes, des livres, des peintures et des logiciels. Les particuliers, tout comme les entreprises, peuvent protéger leurs œuvres par le droit d’auteur afin d’éviter qu’elles ne soient utilisées par d’autres sans autorisation explicite.
• Matériel breveté : les brevets sont délivrés aux inventeurs afin de protéger leurs inventions. Dans la plupart des cas, les brevets sont valables pendant 20 ans à compter de leur dépôt auprès du gouvernement. Les chefs d’entreprise et les particuliers cherchent à obtenir des brevets afin que d’autres ne puissent pas s’approprier leurs idées et les revendiquer. Dans certains cas, cela peut s’avérer un peu délicat, car les gens peuvent faire de l’ingénierie inverse et modifier les inventions, ce qui permet d’éviter le vol de la propriété intellectuelle.
• Marques : les marques sont des « mots, phrases, symboles ou dessins, ou une combinaison de ceux-ci, qui identifient et distinguent la source des marchandises d’une partie de celles des autres », selon l’USPTO. Par exemple, les marques sont souvent liées à des images, des couleurs, des logos, des devises ou des slogans, etc.
• Secrets commerciaux : les secrets commerciaux sont des informations confidentielles qui confèrent à une entreprise un avantage concurrentiel. Par exemple, une recette pour un type spécifique d’aliment ou de boisson ou encore une méthode de travail, un système de distribution, des stratégies, etc. C’est pourquoi les entreprises font signer des accords de non-divulgation et énumèrent les secrets commerciaux dans les contrats à l’avance afin de confirmer que leurs informations sont considérées comme secrètes et donc protégées.

Que faire si vous êtes victime d’un vol de propriété intellectuelle ?

Si quelqu’un a volé votre propriété intellectuelle, vous pouvez prendre plusieurs mesures pour remédier à la situation.

Dans la plupart des cas, la première chose à faire est de demander à la personne ou à l’entreprise qui vous a volé de cesser d’utiliser votre PI. Après tout, le vol de propriété intellectuelle est un délit et la personne peut donc accepter de cesser immédiatement d’utiliser la propriété intellectuelle. Dans certains cas, le vol de propriété intellectuelle n’est pas intentionnel (p. ex. si une licence a expiré).

Dans les cas plus complexes de vol de propriété intellectuelle, vous pouvez être amené à engager une action en justice. En général, l’avocat commence par envoyer une lettre concernant les infractions présumées. Dans de nombreux cas, le problème s’arrête là. Si ce n’est pas le cas, vous devrez peut-être passer à une véritable action en justice.

Le vol de propriété intellectuelle : meilleures pratiques de prévention

Protéger sa propriété intellectuelle en amont est l’un des meilleurs moyens de s’assurer de ne pas être victime de vol. Voici quelques meilleurs conseils afin de prévenir le vol de propriété intellectuelle :

• Déterminez la nature de votre PI : cela peut paraître simple, mais vous devez d’abord déterminer ce que vous devez protéger exactement (et contre qui !). Ce faisant, les entreprises doivent également s’assurer que tous les employés (et toute personne entrant en contact avec la propriété intellectuelle) comprennent ce qu’est la propriété intellectuelle de l’entreprise afin d’éviter le vol de la propriété intellectuelle. Il est également important que les employés et les autres personnes concernées comprennent pourquoi il est si important de protéger cette précieuse propriété intellectuelle.
• Déterminez où se trouve votre propriété intellectuelle : après avoir identifié la propriété intellectuelle qui doit être protégée, il est temps de la localiser et de mettre en œuvre des politiques et des procédures pour s’assurer qu’elle est protégée. Cela inclut les applications basées sur le cloud, les appareils personnels des employés, les systèmes tiers, etc.
• Vérifiez qui a accès à la propriété intellectuelle : sans même s’en rendre compte, des membres d’une organisation (ou des fournisseurs externes) peuvent avoir accès à la propriété intellectuelle et donc la mettre en danger. L’examen de l’accès à la propriété intellectuelle et aux données sensibles permet de réduire considérablement le risque de fuite de propriété intellectuelle. Il en va de même pour les employés qui quittent l’entreprise ou qui changent de fonction et/ou de service. Veillez à ce qu’ils n’aient accès qu’aux données pertinentes afin d’éviter tout risque de menace interne.
• Surveillez l’activité des employés : tout comme elles doivent s’assurer que la propriété intellectuelle n’est accessible qu’aux bonnes personnes, les organisations doivent veiller à surveiller l’activité des employés au sein du réseau. Cela permet de s’assurer qu’aucune activité suspecte n’est en cours et que les employés sont moins susceptibles de visiter des sites et des activités suspects lorsqu’ils savent qu’ils sont surveillés.
• Assurez-vous que votre cybersécurité est à la hauteur : la cybersécurité est le sujet du moment et le marché est en constante évolution. Les organisations doivent constamment vérifier les lacunes de leurs protocoles de sécurité afin de s’assurer que les pirates restent à l’écart. En procédant à des évaluations régulières, il est possible de protéger la propriété intellectuelle ainsi que d’autres actifs importants.
• Utilisez un logiciel de gestion de la propriété intellectuelle : la technologie contribue aujourd’hui à la protection de la propriété intellectuelle grâce à des logiciels de gestion qui vous aident à suivre votre propriété intellectuelle et à vous assurer qu’elle reste toujours entre de bonnes mains. Les logiciels de gestion de la propriété intellectuelle n’aident pas seulement les organisations à comprendre ce qu’est leur propriété intellectuelle et où elle se trouve, ils la protègent régulièrement.

Scénarios de piratage courants

• Le vol de propriété intellectuelle peut se produire de différentes manières. Bien que certains soient plus vicieux et intentionnels que d’autres, tous peuvent avoir des conséquences dévastatrices. Les entreprises et les organisations de toutes tailles sont menacées par le vol de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de grandes entreprises internationales ou de petites et moyennes entreprises. Comprendre les scénarios de piratage les plus courants peut aider les entreprises à rester vigilantes et à se protéger.
• Erreur humaine : bien sûr,, les personnes qui travaillent dans les entreprises peuvent commettre des erreurs. Dans de nombreux cas, ce type de vol de propriété intellectuelle est involontaire. Il est possible qu’un employé ait perdu un appareil de l’entreprise ou envoyé par erreur un e-mail contenant des informations secrètes et des éléments de propriété intellectuelle. C’est l’une des raisons pour lesquelles il est si important de former ses employés. S’ils comprennent les dommages potentiels du vol de propriété intellectuelle, ils peuvent faire davantage d’efforts pour protéger la propriété intellectuelle et les secrets commerciaux de l’entreprise. Il est également important que les employés informent de tout problème dont ils ont connaissance avant que les dégâts ne soient trop importants.
• Pirates informatiques : il s’agit de la technique la plus connue pour le vol de la propriété intellectuelle et celle contre laquelle les entreprises ont tendance à déployer le plus d’efforts pour se protéger. En utilisant diverses techniques, les pirates informatiques sont connus pour se frayer un chemin dans les réseaux des entreprises, ce qui leur donne l’occasion de voler des secrets commerciaux, des droits de propriété intellectuelle ainsi que d’autres informations commerciales et confidentielles sur les serveurs de l’entreprise. Les pirates utilisent un large éventail de techniques pour pénétrer dans les serveurs et voler des informations, ce qui souligne une fois de plus l’importance de la formation des employés pour éviter de tels scénarios.
• Délit d’initié : en fin de compte, les entreprises doivent compter sur leurs employés pour garder la propriété intellectuelle et les informations sensibles au sein de l’entreprise et pour ne pas les partager avec des sources extérieures susceptibles de causer des dommages. Malheureusement, il n’est pas toujours possible d’empêcher le vol de propriété intellectuelle à l’intérieur de l’entreprise, car d’anciens employés en colère peuvent essayer de voler des secrets et de les partager avec des concurrents ou d’autres personnes.

Dans le monde post-COVID d’aujourd’hui, les menaces et les attaques en matière de cybersécurité augmentent rapidement. C’est maintenant que les entreprises doivent s’assurer que leur propriété intellectuelle est protégée contre les tiers et ceux qui cherchent à obtenir une rançon pour la propriété intellectuelle en échange d’un prix élevé. L’année 2022 a été qualifiée par certains d’année de la cybersécurité. À mesure que les travailleurs adoptent des modèles de travail à domicile, les vulnérabilités des réseaux privés virtuels sont exploitées et les entreprises ne peuvent pas faire face aux violations de sécurité qu’elles rencontrent. De ce fait, les attaques de rançongiciels continuent d’augmenter, les entreprises devant débourser des sommes considérables pour pouvoir reprendre le cours normal de leurs activités.

À mesure que le problème se précise et prend de l’ampleur, les entreprises de 2022 cherchent à assainir leurs pratiques de sécurité (en particulier à la lumière des changements apportés par la directive COVID-19) afin de protéger leur propriété intellectuelle et leurs secrets commerciaux contre les attaques.

Possibilités et avantages d’une gestion efficace de la propriété intellectuelle

L’utilisation d’un logiciel de gestion de la propriété intellectuelle aide les entreprises à assurer le suivi de leur propriété intellectuelle (en particulier les logiciels, les licences, etc.).

Prenons un exemple :
une entreprise de logiciels fournit des licences à un client en fonction de ses besoins. Dû au grand nombre de licences fournies à l’entreprise, il peut être difficile de suivre celles ayant expiré ou non.

Si une licence expire et n’est pas renouvelée, l’entreprise de logiciels perd des opportunités de revenus. En fait, le client vole la propriété intellectuelle (logiciel) et commet un délit (intentionnellement ou non). Cette situation peut être facilement évitée grâce à un logiciel de gestion de la propriété intellectuelle.

Parmi les autres avantages, citons l’amélioration de l’efficacité opérationnelle en minimisant les risques et en assurant la continuité des activités, l’augmentation de la satisfaction des clients et la possibilité d’obtenir des informations sur les activités, notamment en identifiant rapidement les pertes de revenus.

Thales : La clé de la sécurité et de l’organisation de votre propriété intellectuelle

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